Famille Dardel
Article premier : Dénomination, siège, durée
Sous la dénomination «Association Jehan Dardel», il existe une association de droit suisse dont le siège est à Neuchâtel et la durée indéterminée.
L'Association n'a pas de but lucratif.
Article 2 : But
L'Association a pour but de développer les liens entre les descendants de Jehan Dardel, meunier, qui exploitait les moulins de Saint-Blaise selon une concession de 1513.
Article 3 : Activités
L'Association entretient la culture familiale et veille à la mise à jour de la généalogie de Jehan Dardel.
Elle soutient les recherches relatives à l'histoire de la famille et regroupe toutes informations de nature bibliographique ou iconographique.
Elle vise à inventorier et regrouper les archives de la famille, qu'elle dépose auprès d'une ou plusieurs instances officielles. Elle inventorie les archives non regroupées.
Elle assure la communication par tous moyens utiles entre les membres de la famille.
Elle organise des réunions des membres de la famille.
Elle favorise tous contacts avec les porteurs du nom «Dardel» non descendants de Jehan Dardel.
Article 4 : Membres
Peut être membre de l'Association :
Article 5 : Organes
Les organes de l'Association sont :
Article 6 : L'assemblée générale, convocation
L'assemblée générale est convoquée par le comité.
Elle siège à l'ordinaire une fois par année, en outre lorsque le comité l'estime nécessaire ou que 20 membres au moins en font la demande.
Article 7 : L'assemblée générale, compétences
L'assemblée générale nomme le comité pour une période de trois ans. Elle contrôle son activité.
Elle désigne chaque année l'organe de contrôle des comptes.
Elle se prononce sur le bouclement des exercices clos et décharge le comité.
Elle décide du principe d'une contribution des membres (cotisation).
Elle est seule compétente pour modifier les présents statuts et pour prononcer la dissolution de l'Association.
Article 8 : L'assemblée générale, décisions
L'assemblée générale prend ses décisions à la majorité des voix des membres présents ou représentés et de ceux qui se sont prononcés par écrit ou par voie électronique.
Article 9 : Le comité, composition, bureau
Le comité se compose de trois membres au moins.
Il se constitue lui-même en désignant en son sein un président, un secrétaire et un trésorier, ainsi que le cas échéant un vice-président, qui constituent ensemble le bureau du comité.
Article 10 : Le comité, compétences
Le comité a le droit et le devoir de gérer les affaires de l'Association et de la représenter.
Il l'engage par la signature collective à deux des membres du bureau.
Il exerce toutes compétences qui ne sont pas réservées à un autre organe de l'Association.
Article 11 : Le comité, décisions
Le comité peut prendre ses décisions par correspondance.
Article 12 : L'organe de contrôle des comptes
L'organe de contrôle des comptes se compose d'un membre et d'un suppléant.
Il vérifie les comptes annuels et communique son rapport à l'assemblée générale.
Article 13 : Dispositions financières
Les ressources de l'Association sont :
Article 14 : Exercice social
L'exercice social correspond à l'année civile.
Il sera clos la première fois le 31 décembre 2012.
Ainsi adopté par l'assemblée constitutive siégeant à Boningal, commune de Moissac (France), le 13 novembre 2011.
Signataires (par ordre alphabétique)
